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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
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ART METRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART METRO
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mi

Numéro de dépôt :
3967436
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
ART METRO de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque ART METRO

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mi domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ART METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART METRO est expirée depuis le 10 décembre 2022.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL , PASS'LIBELLULE


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mi - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 11 septembre 2019 - Rejet partiel n°768412 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

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